Conseil Municipal du 26 septembre 2011




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Délégation de Service Public relative à la distribution urbaine d’énergie calorifique - ZAC Secteur IX - Avenant n°9 - Délibération
Attribution du nom de Parfait Jans à une rue de la ville - Délibération
Acquisition amiable à titre onéreux d'un emplacement de parking sis 13-17 rue Chaptal / 8-10 rue Louise Michel (lot n° 207) - Délibération
Carte scolaire Année scolaire 2011/2012 - Délibération
Déclassement de la Halte-Garderie Chaptal sise 80 rue Chaptal - Délibération
Actualisation de la liste des attributions de tenues vestimentaires - Délibération
convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux entre la ville de levallois et l'association 'bridge club de levallois' - Délibération
Délégation de service public pour la gestion de divers parcs de stationnement au sein de la ZAC Eiffel - Principe de la délégation et approbation du lancement de la procédure - Délibération
Déclassement de l'école primaire Ferdinand Buisson sis 8 rue Rivay - Délibération
Rapport d'activité du SIGEIF pour l'année 2010 - Délibération
Approbation du rapport annuel de fonctionnement de la SEMARELP - Exercice 2010 - Délibération
Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF) - Adhésion de la commune de Bois-d'Arcy (Yvelines) - Délibération
Demande subventions pour les travaux d'aménagement de la Rue de Lorraine - Délibération
Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - rapport d'activité du SEDIF - Délibération
Convention entre la ville de Levallois et la société L.O.G.I.R.E.P. - Autorisation de signature - Délibération
CREATION DE POSTES - Délibération
REGIME DES ASTREINTES ET PERMANENCES - Délibération
RAPPORTS ANNUELS 2010 DU SIAAP SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT ET DU GROUPEMENT FAYOLLE/EAU ET FORCE, DÉLÉGATAIRE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE LEVALLOIS - Délibération
TRANSFORMATION DE POSTES - Délibération
Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire de l'école élémentaire George Sand pour la réalisation d'une classe de découvertes - Délibération
Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF) - adhésion de la communauté d'agglomération SEINE-DEFENSE pour la commune de Puteaux - Délibération
Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - rapport d'activité du SYELOM - Délibération
Convention entre la ville de Levallois et l'Office Public de l'Habitat de Levallois - Autorisation de signature - Délibération
Garantie communale d'un emprunt (PAM) d'un montant de 13 640 000 euros pour le financement d'une opération de réhabilitation d'un ensemble immobilier de 350 logements situé 2/4/6 rue Arthur Ladwig à Levallois - Délibération
Conventions de délégation de service public relatives au stationnement – Avenants portant modifications tarifaires - Délibération
convention de mise à disposition de moyens à titre gracieux entre la ville de levallois et l'association 'maison de la pêche et de la nature de levallois' - Délibération
Autorisation de déposer un permis de démolir pour les immeubles sis 141-143 rue Anatole France - 140-142 rue Marius Aufan et 22 rue Baudin - Délibération
Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (P.L.H.) - Délibération
Mise en oeuvre des mesures d'application du plan Handiscol - Convention de prêt et de dépôt de matériels pédagogiques adaptés à usage individuel localisés au sein de l'école élémentaire Saint-Exupéry 24 rue Collange à Levallois - Délibération